Le Temple
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L’accès au site implique l’acceptation du cadre publié par Le Temple. L’utilisateur s’engage à un usage licite, loyal et non préjudiciable, sans atteinte au fonctionnement des services, à l’image du Temple, à ses contenus, à ses branches ou aux autres utilisateurs.
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Commandes & retours
Commandes
Les prix, produits, services, stocks, disponibilités, descriptifs et tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Toute commande suppose la transmission d’informations exactes, complètes et à jour.
Refus ou annulation
Le Temple ou la branche concernée peut refuser, suspendre ou annuler une commande en cas d’erreur manifeste, d’indisponibilité, d’irrégularité de paiement, d’abus ou de tout motif légitime équivalent.
Non-retour / non-échange
Sauf disposition légale impérative contraire, les produits vendus sur les espaces du Temple sont considérés comme fermes et non repris, non retournés et non échangés après validation de la commande.
Défaut ou non-conformité
En cas de produit défectueux, endommagé à réception ou manifestement non conforme, le signalement doit être effectué sous 48 heures avec éléments précis et probants.
Confidentialité & données
Collecte
Le Temple peut collecter les données nécessaires au traitement des commandes, à la gestion des demandes, au suivi des relations, à l’exécution des opérations engagées et, lorsque l’utilisateur y consent, à l’envoi d’informations ou d’offres.
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Données concernées
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Droits
Toute personne concernée peut demander l’accès, la rectification, la mise à jour, l’effacement ou la limitation du traitement de ses données, dans les limites prévues par la réglementation applicable.
Confidentialité OCTOGONE, propriété intellectuelle & image
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Toute personne ayant accès à des contenus, documents, échanges, stratégies, méthodes, instructions, éléments de fonctionnement ou informations non publiquement diffusées concernant OCTOGONE, Trône Agency ou Le Temple est tenue à une obligation stricte de confidentialité. Toute divulgation, reproduction, transmission, diffusion, exploitation, extraction ou partage non autorisé est interdit sans accord écrit préalable.
Violation
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Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur les espaces du Temple, y compris textes, visuels, noms, logos, graphismes, structures, concepts, vidéos, créations et développements, relèvent de la propriété du Temple, de ses branches ou de leurs titulaires de droits respectifs. Toute exploitation non autorisée est interdite.
Droit à l’image
Lorsqu’une inscription, une participation, une prestation ou une captation implique un droit à l’image, à la voix ou à la prestation, l’autorisation applicable doit être expressément acceptée selon les modalités prévues par la branche concernée.
Responsabilité, mises à jour & droit applicable
Les présentes politiques peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation ou, lorsqu’un acte contractuel ou une commande est en cause, celle applicable à la date de l’opération concernée.
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